2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villette-de-Vienne.
SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/06/2015 - 31/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/06/2015 - 31/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villette-de-Vienne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1211 Che De Maupas, Villette-de-Vienne (38200) | PC Locaux | 0D318 | 830 890 m² | 100 m² | 2015/06/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Valence. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0040 Av De Marseille, Valence (26000) | PD | CX31 | 3 860 m² | 2016/09/08 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
