SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
622044527 SA à conseil d'administration (s.a.i.) ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villette-de-Vienne.

Profil et organisation

SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 92800 à PUTEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 49.50Z - Transports par conduites
SIRET du siège
Sigle
SPMR
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

Activité d’urbanisme de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/06/2015 - 31/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/06/2015 - 31/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

2 autorisations sur la période 23/06/2015 - 31/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villette-de-Vienne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1211 Chem Du Maupas, Villette-de-Vienne (38200) PC Locaux D318 415 445 m² 16 m² 2023/10/31
1211 Che De Maupas, Villette-de-Vienne (38200) PC Locaux 0D318 830 890 m² 100 m² 2015/06/23

Permis de démolir de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

1 autorisation sur la période 08/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Valence. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
0040 Av De Marseille, Valence (26000) PD CX31 3 860 m² 2016/09/08

Répartition géographique des autorisations de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

Sources des informations sur SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE ?
SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE ?
Le profil de SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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