2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rousses.
SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39220 aux Rousses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2016 - 01/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/08/2016 - 01/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fort Des Rousses, Les Rousses (39220) | PC Locaux | E1165 | 436 817 m² | 48 m² | 2016/08/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
