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SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS - Permis de construire et DP

Active
775871015 Société coopérative agricole PME Créée le 06/12/2004

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac.

Profil et organisation

SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30170 à Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
Section NAF
C - Industrie manufacturière
Division NAF
11 - Fabrication de boissons
SIRET du siège
Date de création
06/12/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

Activité d’urbanisme de SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2013 - 29/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2013 - 29/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

1 autorisation sur la période 29/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac

1 autorisation

Département représenté

Gard (30)

1 autorisation

Région représentée

Occitanie

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ROYAL CANIN SAS
SIREN 700200983
Même secteur et même département
32 autorisations 27 PC 5 PD
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNI Q UE
SIREN 333881670
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PD
HUILERIE EMILE NOEL SAS
SIREN 660201138
Même secteur et même département
5 autorisations 3 PC 2 PD
SA COUDENE MICHEL
SIREN 307667584
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
DISTILL LANGUEDOC PROVENCE
SIREN 560200305
Même secteur et même département
4 autorisations 1 PC 3 PD
OWENS CORNING FIBERGLAS FRANCE
SIREN 775744790
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS ?
SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS ?
Le profil de SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AGRICOLE LES COTEAUX CEVENOLS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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