2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SNC TEE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quetigny.
SNC TEE II est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC TEE II compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2018 - 09/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC TEE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2018 - 09/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Quetigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC TEE II dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Golf, Quetigny (21800) | PC Locaux | AI420, AI423 | 4 973 m² | 1 036 m² | 2018/11/09 |
| Rue Du Golf, Quetigny (21800) | PC Locaux | AI425 | 7 408 m² | 974 m² | 2018/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
