SNC TEE II - Permis de construire et DP

Cessée
503426843 Société en nom collectif PME Créée le 05/03/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC TEE II

SNC TEE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quetigny.

Profil et organisation

SNC TEE II est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC TEE II
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/03/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC TEE II

Activité d’urbanisme de SNC TEE II

SNC TEE II compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2018 - 09/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC TEE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2018 - 09/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC TEE II

2 autorisations sur la période 07/02/2018 - 09/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Quetigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC TEE II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Golf, Quetigny (21800) PC Locaux AI420, AI423 4 973 m² 1 036 m² 2018/11/09
Rue Du Golf, Quetigny (21800) PC Locaux AI425 7 408 m² 974 m² 2018/02/07

Répartition géographique des autorisations de SNC TEE II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SNC TEE II

Sources des informations sur SNC TEE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC TEE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC TEE II ?
SNC TEE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC TEE II ?
Le profil de SNC TEE II recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC TEE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC TEE II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC TEE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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