2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
S.N.C. LES MIMOSAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-les-Martigues.
S.N.C. LES MIMOSAS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 13620 à Carry-le-Rouet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.N.C. LES MIMOSAS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2023 - 08/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.N.C. LES MIMOSAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/02/2023 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-les-Martigues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.N.C. LES MIMOSAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Imp Bellevue, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | PC Logement | BK212, BK213 | 1 045 m² | 276 m² | 2023/08/08 |
| 6 Route De La Cote Bleue, Châteauneuf-les-Martigues (13220) | DP Logement | BN69P | 397 m² | 60 m² | 2023/02/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
