2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
SNC LE PELVOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallouise-Pelvoux.
SNC LE PELVOUX est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 89100 à Saint-Denis-lès-Sens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LE PELVOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2015 - 17/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE PELVOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE PELVOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 5 Lotissement La Route, Vallouise-Pelvoux (05340) | PC Logement | D1661, D1665 | 602 m² | 280 m² | 2015/02/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
