SNC LE CLOS ST MARTIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
897409728 Société en nom collectif GE Créée le 19/02/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SNC LE CLOS ST MARTIN

SNC LE CLOS ST MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Seignanx.

Profil et organisation

SNC LE CLOS ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 64500 à SAINT-JEAN-DE-LUZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC LE CLOS ST MARTIN
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
19/02/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC LE CLOS ST MARTIN

Activité d’urbanisme de SNC LE CLOS ST MARTIN

SNC LE CLOS ST MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2021 - 16/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS ST MARTIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2021 - 16/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC LE CLOS ST MARTIN

1 autorisation sur la période 16/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Seignanx. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Allee Du Souvenir Le Seque, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) PC Logement AM5, AM6 5 377 m² 3 988 m² 2021/09/16

Permis d'aménager de SNC LE CLOS ST MARTIN

1 autorisation sur la période 09/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Seignanx. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
33 Allee Du Souvenir, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) PA AM5, AM6 5 377 m² 2021/07/09

Répartition géographique des autorisations de SNC LE CLOS ST MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC LE CLOS ST MARTIN

Sources des informations sur SNC LE CLOS ST MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LE CLOS ST MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LE CLOS ST MARTIN ?
SNC LE CLOS ST MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LE CLOS ST MARTIN ?
Le profil de SNC LE CLOS ST MARTIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LE CLOS ST MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LE CLOS ST MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LE CLOS ST MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides