2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SNC LE CLOS ST MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Seignanx.
SNC LE CLOS ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 64500 à Saint-Jean-de-Luz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LE CLOS ST MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2021 - 16/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS ST MARTIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Seignanx. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Allee Du Souvenir Le Seque, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) | PC Logement | AM5, AM6 | 5 377 m² | 3 988 m² | 2021/09/16 |
1 autorisation sur la période 09/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Seignanx. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Allee Du Souvenir, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) | PA | AM5, AM6 | 5 377 m² | 2021/07/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
