SNC LE 63 - Permis de construire et DP

Cessée
887527919 Société en nom collectif PME Créée le 17/07/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC LE 63

SNC LE 63 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SNC LE 63 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 65000 à Tarbes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC LE 63
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC LE 63

Activité d’urbanisme de SNC LE 63

SNC LE 63 compte 1 autorisation recensée sur la période 11/01/2021 - 11/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE 63, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/01/2021 - 11/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC LE 63

1 autorisation sur la période 11/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE 63 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC LE 63

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC LE 63

Sources des informations sur SNC LE 63

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LE 63

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LE 63 ?
SNC LE 63 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LE 63 ?
Le profil de SNC LE 63 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LE 63 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LE 63 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LE 63 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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