2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.51A - Fabrication de lait liquide et de produits frais
Siège
Permis de construire et DP
3
SNC FERME DU BOURG GROUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moyon Villages.
SNC FERME DU BOURG GROUX est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 50420 à Moyon Villages.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC FERME DU BOURG GROUX compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2020 - 08/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC FERME DU BOURG GROUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/07/2020 - 08/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Moyon Villages.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC FERME DU BOURG GROUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bourg Groux, Moyon Villages (50860) | PC Locaux | AC395 | 41 833 m² | 536 m² | 2020/07/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
