2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SNC DUBELLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Houches.
SNC DUBELLAY est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 97180 à Sainte-Anne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DUBELLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 03/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DUBELLAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/07/2021 - 03/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Houches. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DUBELLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Houches (74310) | PC Logement | — | — | 234 m² | 2021/07/03 |
| Adresse Non Renseignée, Les Houches (74310) | PC Logement | — | — | 150 m² | 2021/07/02 |
1 autorisation sur la période 31/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Houches. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, Les Houches (74310) | PA | OD3006, OD4820 | — | 2013/07/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
