SNC DU SOLEIL - Permis de construire et DP

Cessée
793613969 Société en nom collectif Créée le 01/06/2013

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC DU SOLEIL

SNC DU SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Versailles.

Profil et organisation

SNC DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75017 à PARIS 17.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC DU SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SNC DU SOLEIL

Activité d’urbanisme de SNC DU SOLEIL

SNC DU SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2015 - 12/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC DU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/01/2015 - 12/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC DU SOLEIL

1 autorisation sur la période 12/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Versailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC DU SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC DU SOLEIL

Sources des informations sur SNC DU SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC DU SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC DU SOLEIL ?
SNC DU SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC DU SOLEIL ?
Le profil de SNC DU SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC DU SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC DU SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC DU SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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