2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SNC DU PETIT OURS BRUN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Allues.
SNC DU PETIT OURS BRUN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75006 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DU PETIT OURS BRUN compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2021 - 04/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DU PETIT OURS BRUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Allues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DU PETIT OURS BRUN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Plantin, Les Allues (73550) | PC Logement | D1217 | 534 m² | 211 m² | 2021/08/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
