SIVOS FRANCOIS RABELAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOS FRANCOIS RABELAIS
SIVOS FRANCOIS RABELAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taillebourg.
Profil et organisation
SIVOS FRANCOIS RABELAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 17350 à TAILLEBOURG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOS FRANCOIS RABELAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/01/1991
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOS FRANCOIS RABELAIS
Activité d’urbanisme de SIVOS FRANCOIS RABELAIS
SIVOS FRANCOIS RABELAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2020 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOS FRANCOIS RABELAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOS FRANCOIS RABELAIS
2 autorisations sur la période 22/06/2020 - 24/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Taillebourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOS FRANCOIS RABELAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chaumes Du Champ De Foire Chaumes Du Champ De Foire, Taillebourg (17350) | PC Locaux | ZL165, ZL166 | 25 095 m² | 1 841 m² | 2021/06/24 |
| Chaumes Du Champ De Foire, Taillebourg (17350) | PC Locaux | ZL166 | 17 619 m² | 1 m² | 2020/06/22 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOS FRANCOIS RABELAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOS FRANCOIS RABELAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOS FRANCOIS RABELAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.