SITOPA - Permis de construire et DP

Active
341298214 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/04/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SITOPA

SITOPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabestany.

Profil et organisation

SITOPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 66330 à Cabestany.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SITOPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/04/1987
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SITOPA

Activité d’urbanisme de SITOPA

SITOPA compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2015 - 20/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SITOPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2015 - 20/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SITOPA

1 autorisation sur la période 20/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cabestany.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SITOPA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SITOPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SITOPA

Sources des informations sur SITOPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SITOPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SITOPA ?
SITOPA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SITOPA ?
Le profil de SITOPA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SITOPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SITOPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SITOPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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