SICA EST ALI BIO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
751910837 SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration PME Créée le 16/04/2012

Infos clés

Secteur

Industrie

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SICA EST ALI BIO

SICA EST ALI BIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézelise.

Profil et organisation

SICA EST ALI BIO est enregistré sous la forme juridique SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 54290 à ROVILLE-DEVANT-BAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SICA EST ALI BIO
SIREN
Forme juridique
SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
Activité principale
NAF 10.91Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
SIRET du siège
Date de création
16/04/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SICA EST ALI BIO

Activité d’urbanisme de SICA EST ALI BIO

SICA EST ALI BIO compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2018 - 24/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SICA EST ALI BIO, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/03/2018 - 24/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SICA EST ALI BIO

1 autorisation sur la période 24/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vézelise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA EST ALI BIO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22/24 Rue Marechal Foch, Vézelise (54330) PC Locaux AD2, AD64 13 120 m² 454 m² 2018/09/24

Permis de démolir de SICA EST ALI BIO

1 autorisation sur la période 01/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vézelise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
22 Rue Marechal Foch, Vézelise (54330) PD AD2, AD64 297 m² 2018/03/01

Répartition géographique des autorisations de SICA EST ALI BIO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SICA EST ALI BIO

Sources des informations sur SICA EST ALI BIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SICA EST ALI BIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SICA EST ALI BIO ?
SICA EST ALI BIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SICA EST ALI BIO ?
Le profil de SICA EST ALI BIO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SICA EST ALI BIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SICA EST ALI BIO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SICA EST ALI BIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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