2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
SIBELCO FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Épervans.
SIBELCO FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77140 à Saint-Pierre-lès-Nemours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIBELCO FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 21/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIBELCO FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/01/2013 - 21/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Entraigues-sur-la-Sorgue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIBELCO FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 112 Rte Du Barp La Hitte, Mios (33380) | PC Locaux | A722 | 20 566 m² | 302 m² | 2013/01/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 30/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Épervans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Port Fluvial Sud, Épervans (71380) | PD | D743 | 528 346 m² | 2017/05/30 |
| Port Fluvial Sud, Épervans (71380) | PD | D743 | 528 346 m² | 2017/05/30 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
