SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mer.
Profil et organisation
SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 41500 à MER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
Activité d’urbanisme de SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2021 - 12/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
2 autorisations sur la période 12/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos-Boin - Les Lignes, Mer (41500) | PC Locaux | YM30, YM33 | 2 500 m² | 54 m² | 2021/08/12 |
| Beaudisson, Mer (41500) | PC Locaux | YX18, YX102 | 2 837 m² | 48 m² | 2021/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'AEPA COLLECTIF DIT VAL D'EAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.