SFTR 53 - Permis de construire et DP

Cessée
504714239 SAS, société par actions simplifiée Créée le 13/06/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SFTR 53

SFTR 53 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretteville-le-Rabet.

Profil et organisation

SFTR 53 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SFTR 53
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
13/06/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SFTR 53

Activité d’urbanisme de SFTR 53

SFTR 53 compte 1 autorisation recensée sur la période 01/01/2013 - 01/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SFTR 53, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/01/2013 - 01/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SFTR 53

1 autorisation sur la période 01/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bretteville-le-Rabet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SFTR 53 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SFTR 53

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SFTR 53

Sources des informations sur SFTR 53

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SFTR 53

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SFTR 53 ?
SFTR 53 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SFTR 53 ?
Le profil de SFTR 53 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SFTR 53 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SFTR 53 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SFTR 53 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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