Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mont Rond, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PA | C660, C655 | — | 2017/05/08 |
SEM VAL D'ARLY - Permis d'aménager
Active
491847166
SA d'économie mixte à conseil d'administration
PME
Créée le 31/07/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SEM VAL D'ARLY
SEM VAL D'ARLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Bellecombe.
Profil et organisation
SEM VAL D'ARLY est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 73590 à Flumet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SEM VAL D'ARLY
- SIREN
- Forme juridique
- SA d'économie mixte à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/07/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SEM VAL D'ARLY
Activité d’urbanisme de SEM VAL D'ARLY
SEM VAL D'ARLY compte 1 autorisation recensée sur la période 08/05/2017 - 08/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SEM VAL D'ARLY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/05/2017 - 08/05/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SEM VAL D'ARLY
1 autorisation sur la période 08/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bellecombe.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SEM VAL D'ARLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SEM VAL D'ARLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEM DE VAL-CENIS
SIREN 497636811
Même département de siège
21 autorisations
18 PC
3 PA
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V
SIREN 537419376
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
1 PA
3 PD
SEM VALLOIRE
SIREN 494940513
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES
SIREN 879169530
Même département de siège
11 autorisations
7 PC
4 PA
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE LA SAVOIE
SIREN 752993550
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT
SIREN 348911108
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SEM VAL D'ARLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SEM VAL D'ARLY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEM VAL D'ARLY ?
SEM VAL D'ARLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEM VAL D'ARLY ?
Le profil de SEM VAL D'ARLY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEM VAL D'ARLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEM VAL D'ARLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEM VAL D'ARLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable