2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
SELARL ARPENTEURS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Jardin.
SELARL ARPENTEURS est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 38200 à Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SELARL ARPENTEURS compte 4 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 28/07/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SELARL ARPENTEURS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/07/2014 - 28/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Jardin.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Moucheroud Le Village, Saint-Romain-de-Surieu (38150) | PA | B220, B221 | 10 952 m² | 2014/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Jardin
1 autorisation
Millery
1 autorisation
Saint-Romain-de-Surieu
1 autorisation
Serpaize
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
