SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montebourg.
Profil et organisation
SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 50310 à Montebourg.
SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/01/2013 - 29/01/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/01/2013 - 29/01/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL
1 autorisation sur la période 29/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montebourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL ?
SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL ?
Le profil de SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCP FARIBAUD - LECONTE - LEDORMAND - LOIT - LOIT - TENDREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.