SCOA - Permis de construire et DP

Cessée
844395194 SAS, société par actions simplifiée Créée le 05/12/2018

Présentation détaillée de SCOA

SCOA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauzet.

Profil et organisation

SCOA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCOA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCOA

Activité d’urbanisme de SCOA

SCOA compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2018 - 14/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCOA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/08/2018 - 14/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCOA

1 autorisation sur la période 14/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sauzet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCOA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCOA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCOA

Sources des informations sur SCOA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCOA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCOA ?
SCOA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCOA ?
Le profil de SCOA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCOA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCOA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCOA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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