SCM V2AB - Permis de construire et DP

Active
922699970 Société civile de moyens Créée le 22/12/2022

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCM V2AB

SCM V2AB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Neubourg.

Profil et organisation

SCM V2AB est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 27110 au Neubourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCM V2AB
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SIRET du siège
Date de création
22/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCM V2AB

Activité d’urbanisme de SCM V2AB

SCM V2AB compte 1 autorisation recensée sur la période 26/03/2026 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCM V2AB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/03/2026 - 26/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCM V2AB

1 autorisation sur la période 26/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Neubourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCM V2AB dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCM V2AB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCM V2AB

Sources des informations sur SCM V2AB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCM V2AB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCM V2AB ?
SCM V2AB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCM V2AB ?
Le profil de SCM V2AB recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCM V2AB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCM V2AB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCM V2AB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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