2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
8
SCIC SAS CEINTURE VERTE PAYS DE BEARN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Denguin.
SCIC SAS CEINTURE VERTE PAYS DE BEARN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64000 à Pau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCIC SAS CEINTURE VERTE PAYS DE BEARN compte 8 autorisations recensées sur la période 03/09/2020 - 14/12/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIC SAS CEINTURE VERTE PAYS DE BEARN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 03/09/2020 - 14/12/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Denguin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC SAS CEINTURE VERTE PAYS DE BEARN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Lourdes, Meillon (64510) | PC Locaux | AE64 | — | 30 m² | 2020/09/08 |
| Rue Des Ecoles, Rontignon (64110) | PC Mixte | AA54 | 59 321 m² | 47 m² | 2020/09/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
