2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
1
SCIC SARL TERSOL DEL POUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cagnac-les-Mines.
SCIC SARL TERSOL DEL POUX est enregistré sous la forme juridique Autre SARL coopérative, avec un siège déclaré 81450 au Garric.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCIC SARL TERSOL DEL POUX compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2013 - 10/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIC SARL TERSOL DEL POUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cagnac-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC SARL TERSOL DEL POUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Poux, Cagnac-les-Mines (81130) | PC Locaux | A801, A802 | 199 872 m² | 2 575 m² | 2013/01/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
