SCIC BRETI-CENTRE - Permis de construire et DP

Cessée
798502787 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 31/10/2013

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCIC BRETI-CENTRE

SCIC BRETI-CENTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brétigny-sur-Orge.

Profil et organisation

SCIC BRETI-CENTRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91240 à Saint-Michel-sur-Orge.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCIC BRETI-CENTRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
31/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCIC BRETI-CENTRE

Activité d’urbanisme de SCIC BRETI-CENTRE

SCIC BRETI-CENTRE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2015 - 28/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIC BRETI-CENTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2015 - 28/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIC BRETI-CENTRE

1 autorisation sur la période 28/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Brétigny-sur-Orge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC BRETI-CENTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCIC BRETI-CENTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCIC BRETI-CENTRE

Sources des informations sur SCIC BRETI-CENTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIC BRETI-CENTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIC BRETI-CENTRE ?
SCIC BRETI-CENTRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIC BRETI-CENTRE ?
Le profil de SCIC BRETI-CENTRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIC BRETI-CENTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIC BRETI-CENTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIC BRETI-CENTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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