SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE - Permis de construire et DP

Cessée
799635842 Société civile d'attribution Créée le 11/12/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyrehorade.

Profil et organisation

SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 40300 à Peyrehorade.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

Activité d’urbanisme de SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2013 - 18/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2013 - 18/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

1 autorisation sur la période 18/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Peyrehorade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
107 All De Leus Lannes, Peyrehorade (40300) PC Locaux AI1056 3 600 m² 840 m² 2013/05/18

Répartition géographique des autorisations de SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

Sources des informations sur SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE ?
SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE ?
Le profil de SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIA DU POLE DE SANTE DE PEYREHORADE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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