SCI TLC BL - Permis de construire et DP

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524788601 Société civile immobilière Créée le 20/07/2010

Présentation détaillée de SCI TLC BL

SCI TLC BL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Charente.

Profil et organisation

SCI TLC BL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16120 à Châteauneuf-sur-Charente.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TLC BL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/07/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TLC BL

Activité d’urbanisme de SCI TLC BL

SCI TLC BL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2019 - 05/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TLC BL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2019 - 05/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TLC BL

1 autorisation sur la période 05/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Charente.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TLC BL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TLC BL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TLC BL

Sources des informations sur SCI TLC BL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TLC BL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TLC BL ?
SCI TLC BL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TLC BL ?
Le profil de SCI TLC BL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TLC BL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TLC BL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TLC BL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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