SCI NATANSAM - Permis de construire et DP

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533383592 Société civile immobilière Créée le 13/06/2011

Présentation détaillée de SCI NATANSAM

SCI NATANSAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.

Profil et organisation

SCI NATANSAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76150 à Maromme.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NATANSAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NATANSAM

Activité d’urbanisme de SCI NATANSAM

SCI NATANSAM compte 1 autorisation recensée sur la période 29/12/2015 - 29/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NATANSAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/12/2015 - 29/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NATANSAM

1 autorisation sur la période 29/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NATANSAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI NATANSAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI NATANSAM

Sources des informations sur SCI NATANSAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NATANSAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NATANSAM ?
SCI NATANSAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NATANSAM ?
Le profil de SCI NATANSAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NATANSAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NATANSAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NATANSAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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