SCI MASC - Permis de construire et DP

Active
478937733 Société civile immobilière Créée le 07/10/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI MASC

SCI MASC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nauphary.

Profil et organisation

SCI MASC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81630 à Montgaillard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MASC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
07/10/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MASC

Activité d’urbanisme de SCI MASC

SCI MASC compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MASC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/06/2023 - 09/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MASC

1 autorisation sur la période 09/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nauphary.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MASC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MASC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MASC

Sources des informations sur SCI MASC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MASC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MASC ?
SCI MASC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MASC ?
Le profil de SCI MASC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MASC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MASC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MASC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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