SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET - Permis de construire et DP

Cessée
525008785 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 03/09/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE 2.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
03/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

Activité d’urbanisme de SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET compte 1 autorisation recensée sur la période 12/11/2013 - 12/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/11/2013 - 12/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

1 autorisation sur la période 12/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

Sources des informations sur SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET ?
SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET ?
Le profil de SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MARSEILLE 9EME - BLD DU CHALET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides