SCI L'ETENDARD - Permis de construire et DP

Cessée
818492589 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/02/2016

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI L'ETENDARD

SCI L'ETENDARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Valette-du-Var.

Profil et organisation

SCI L'ETENDARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 83130 à La Garde.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI L'ETENDARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
12/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L'ETENDARD

Activité d’urbanisme de SCI L'ETENDARD

SCI L'ETENDARD compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2016 - 19/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'ETENDARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/04/2016 - 19/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI L'ETENDARD

1 autorisation sur la période 19/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Valette-du-Var.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L'ETENDARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI L'ETENDARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI L'ETENDARD

Sources des informations sur SCI L'ETENDARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L'ETENDARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L'ETENDARD ?
SCI L'ETENDARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L'ETENDARD ?
Le profil de SCI L'ETENDARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L'ETENDARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L'ETENDARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L'ETENDARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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