2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
SCI LES PINEDES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernègues.
SCI LES PINEDES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13116 à Vernègues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES PINEDES compte 10 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 09/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES PINEDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 16/01/2013 - 09/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vernègues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES PINEDES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee De Gancel, Vernègues (13116) | PC Logement | F338 | — | 131 m² | 2018/01/18 |
| Adresse Non Renseignée, Vernègues (13116) | PC Logement | — | — | 240 m² | 2018/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
