SCI LES MIMOSAS - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de SCI LES MIMOSAS
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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409196003 Société civile immobilière Créée le 10/09/1996

Infos clés

Secteur

Location de logements

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de SCI LES MIMOSAS

SCI LES MIMOSAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espalion.

Profil et organisation

SCI LES MIMOSAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12500 à Espalion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination: SCI LES MIMOSAS
SIREN
Forme juridique: Société civile immobilière
Activité principale: NAF 68.20A - Location de logements

SIRET du siège
Date de création: 10/09/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES MIMOSAS

Activité d’urbanisme de SCI LES MIMOSAS

SCI LES MIMOSAS compte 4 autorisations recensées sur la période 01/10/2014 - 27/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES MIMOSAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

01/10/2014 - 27/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES MIMOSAS

4 autorisations sur la période 01/10/2014 - 27/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Espalion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES MIMOSAS dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2014

3 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Parc D Activites Les Glebes Lot 18, Espalion (12500)	PC Locaux	F411	491 m²	120 m²	2014/10/01
Za Les Glebes - Lot 17, Espalion (12500)	PC Locaux	F411	691 m²	120 m²	2014/10/01
Parc D Activites Les Glebes Lot 19, Espalion (12500)	PC Locaux	F411	481 m²	120 m²	2014/10/01

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LES MIMOSAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Espalion

4 autorisations

Département représenté

Aveyron (12)

4 autorisations

Région représentée

Occitanie

4 autorisations

Demandeurs comparables à SCI LES MIMOSAS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SUD MASSIF CENTRAL HABITAT ENTREPRISE

SIREN 426580114

Même département de siège

55 autorisations 51 PC 4 PA

AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 900559485

Même département de siège

25 autorisations 24 PC 1 PD

SCI LES PLOS

SIREN 388469884

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

SCI DE LA MALADRERIE

SIREN 402102412

Même département de siège

5 autorisations 2 PC 1 PA 2 PD

SCI BRALEY

SIREN 403177736

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

MAGE SCI

SIREN 378304208

Même département de siège

3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur SCI LES MIMOSAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES MIMOSAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES MIMOSAS ?

SCI LES MIMOSAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES MIMOSAS ?

Le profil de SCI LES MIMOSAS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes SCI LES MIMOSAS apparaît-il ?

Les autorisations reliées à SCI LES MIMOSAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à SCI LES MIMOSAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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