2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES HAUTS DU MOULIN A VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-en-Laye.
SCI LES HAUTS DU MOULIN A VENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78750 à Mareil-Marly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES HAUTS DU MOULIN A VENT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 23/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES HAUTS DU MOULIN A VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-en-Laye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES HAUTS DU MOULIN A VENT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Sables Du Moulin À Ve, Saint-Germain-en-Laye (78112) | PC Logement | B1173, B1171 | 1 000 m² | 169 m² | 2013/09/23 |
| 10 Rue Des Sables Du Moulin À Ve, Saint-Germain-en-Laye (78112) | PC Logement | B1173, B1171 | 1 000 m² | 188 m² | 2013/09/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
