2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2017 - 30/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Boule De L' Atlantique, Niort (79000) | PC Locaux | DN101, DN290 | 8 181 m² | 171 m² | 2019/10/30 |
1 autorisation sur la période 13/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 152 Avenu De La Rochelle, Niort (79000) | PD | DN101 | 849 m² | 2017/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
