SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
348814229 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 14/11/1988

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.

Profil et organisation

SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 79000 à NIORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/11/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2017 - 30/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/01/2017 - 30/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

1 autorisation sur la période 30/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Boule De L' Atlantique, Niort (79000) PC Locaux DN101, DN290 8 181 m² 171 m² 2019/10/30

Permis de démolir de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

1 autorisation sur la période 13/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
152 Avenu De La Rochelle, Niort (79000) PD DN101 849 m² 2017/01/13

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

Sources des informations sur SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE ?
SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE ?
Le profil de SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS DE L ATLANTIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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