2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LACNOVAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novalaise.
SCI LACNOVAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73470 à Novalaise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LACNOVAL compte 3 autorisations recensées sur la période 19/06/2018 - 15/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LACNOVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/06/2018 - 15/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Novalaise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LACNOVAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Des Bovardes Le Sabbatel, Novalaise (73470) | PC Logement | C3138, C3140 | 1 624 m² | 352 m² | 2018/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
