2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
SCI LA TOULOUSAINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escalquens.
SCI LA TOULOUSAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31750 à Escalquens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA TOULOUSAINE compte 6 autorisations recensées sur la période 17/07/2017 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA TOULOUSAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/07/2017 - 12/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Escalquens. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA TOULOUSAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Bogues Za Les Bogues, Escalquens (31750) | PC Locaux | ZK109, ZK110 | 77 809 m² | 2 110 m² | 2020/10/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Escalquens. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 115 - Avenue De Toulouse, Escalquens (31750) | PD | ZK36, ZK68 | 8 625 m² | 2023/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
