SCI LA BOURNE - Permis de construire et DP

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794833665 Société civile immobilière Créée le 11/07/2013

Présentation détaillée de SCI LA BOURNE

SCI LA BOURNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villard-de-Lans.

Profil et organisation

SCI LA BOURNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44860 à Saint-Aignan-Grandlieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA BOURNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA BOURNE

Activité d’urbanisme de SCI LA BOURNE

SCI LA BOURNE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2025 - 18/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BOURNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2025 - 18/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA BOURNE

1 autorisation sur la période 18/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Villard-de-Lans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA BOURNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LA BOURNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LA BOURNE

Sources des informations sur SCI LA BOURNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA BOURNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA BOURNE ?
SCI LA BOURNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA BOURNE ?
Le profil de SCI LA BOURNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA BOURNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA BOURNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA BOURNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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