SCI HT - Permis de construire et DP

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809240054 Société civile immobilière Créée le 20/01/2015

Présentation détaillée de SCI HT

SCI HT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agon-Coutainville.

Profil et organisation

SCI HT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50200 à Saint-Pierre-de-Coutances.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI HT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HT

Activité d’urbanisme de SCI HT

SCI HT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/07/2017 - 28/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/07/2017 - 28/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HT

1 autorisation sur la période 28/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Agon-Coutainville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI HT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI HT

Sources des informations sur SCI HT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HT ?
SCI HT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HT ?
Le profil de SCI HT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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