Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Draille De L'aubrespin, Graveson (13690) | PC Mixte | AA285, AA286 | 3 133 m² | 628 m² | 2015/09/09 |
SCI ELCY - Permis de construire et DP
Active
812930618
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/08/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI ELCY
SCI ELCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Graveson.
Profil et organisation
SCI ELCY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13690 à Graveson.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ELCY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI ELCY
Activité d’urbanisme de SCI ELCY
SCI ELCY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2015 - 09/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ELCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/09/2015 - 09/09/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI ELCY
1 autorisation sur la période 09/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Graveson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ELCY dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI ELCY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ELCY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE DES ALPILLES
SIREN 401065321
Même secteur et même département
19 autorisations
18 PC
1 PA
LOGISTIQUE DRACENOISE LODRAC
SIREN 452924475
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
CIRES INVESTISSEMENT FONCIER
SIREN 797699873
Même secteur et même département
10 autorisations
4 PC
4 PA
2 PD
NBS NORMANDIE
SIREN 501525927
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI JOLAND
SIREN 424283414
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI L'OUSTAOU
SIREN 492448691
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI ELCY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ELCY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ELCY ?
SCI ELCY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ELCY ?
Le profil de SCI ELCY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ELCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ELCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ELCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable