SCI DU DOMAINE DE RASTELY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCI DU DOMAINE DE RASTELY
SCI DU DOMAINE DE RASTELY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Léojac.
Profil et organisation
SCI DU DOMAINE DE RASTELY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 82230 à LEOJAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU DOMAINE DE RASTELY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/06/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DE RASTELY
Activité d’urbanisme de SCI DU DOMAINE DE RASTELY
SCI DU DOMAINE DE RASTELY compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2018 - 09/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU DOMAINE DE RASTELY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DE RASTELY
3 autorisations sur la période 17/09/2018 - 09/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Léojac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU DOMAINE DE RASTELY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Des Proats, Léojac (82230) | PC Logement | 0A732, 0A1172 | 73 310 m² | 239 m² | 2021/09/09 |
| Ch Des Proats, Léojac (82230) | PC Logement | 0A931 | 2 035 m² | 141 m² | 2018/09/17 |
| Ch Des Proats, Léojac (82230) | PC Logement | 0A930 | 2 000 m² | 141 m² | 2018/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU DOMAINE DE RASTELY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU DOMAINE DE RASTELY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU DOMAINE DE RASTELY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.