Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Pedagogique La Renai Le Grand Archevilliers, Nogent-le-Phaye (28630) | PC Locaux | ZN15, ZI5 | 178 187 m² | 371 m² | 2014/11/24 |
SCI DONUT'S - Permis de construire et DP
Active
518772710
Société civile immobilière
Créée le 04/12/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DONUT'S
SCI DONUT'S est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nogent-le-Phaye.
Profil et organisation
SCI DONUT'S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DONUT'S
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/12/2009
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DONUT'S
Activité d’urbanisme de SCI DONUT'S
SCI DONUT'S compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2014 - 24/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DONUT'S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/11/2014 - 24/11/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DONUT'S
1 autorisation sur la période 24/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nogent-le-Phaye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DONUT'S dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DONUT'S
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DONUT'S
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI BEL AIR DE SAINT MICHEL
SIREN 791651854
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SCI CAPISATE
SIREN 824274195
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
IMMO-LOISIRS
SIREN 341070126
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI MELISSA
SIREN 392514394
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI DU LIEVRE D OR
SIREN 441591211
Même secteur et même département
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI LES PASLIS
SIREN 525275426
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI DONUT'S
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DONUT'S
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DONUT'S ?
SCI DONUT'S est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DONUT'S ?
Le profil de SCI DONUT'S recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DONUT'S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DONUT'S concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DONUT'S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable