Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Villa Terceira Chemin Des Horizons, Grimaud (83310) | PC Logement | CB92 | 6 312 m² | 631 m² | 2013/09/23 |
SCI DOMA - Permis de construire et DP
Active
515073617
Autres formes juridiques
PME
Créée le 16/09/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DOMA
SCI DOMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grimaud.
Profil et organisation
SCI DOMA est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 83310 à Grimaud.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DOMA
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/09/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DOMA
Activité d’urbanisme de SCI DOMA
SCI DOMA compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2013 - 23/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/09/2013 - 23/09/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DOMA
1 autorisation sur la période 23/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Grimaud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMA dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DOMA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DOMA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES PINS
SIREN 790432116
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PA
SAM
SIREN 489202515
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
MISTYV
SIREN 532375045
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI AD
SIREN 841226368
Même secteur et même département
8 autorisations
6 PC
2 PA
SCI NATAL
SIREN 403193675
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SOCIETE PAUL RICARD
SIREN 629501537
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DOMA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DOMA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMA ?
SCI DOMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMA ?
Le profil de SCI DOMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable