Permis de construire Logement N° 0830681300057

Permis de construire n° 0830681300057 à Grimaud pour 631 m² de logement, Villa Terceira Chemin des Horizons

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2013

Dossier PC n° 0830681300057

Demandeur

SCI DOMA

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830681300057, délivré le 23 septembre 2013 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Villa Terceira Chemin des Horizons. La demande émane de SCI DOMA.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 315 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 6 312 m², le programme représente 631 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/01/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CB 92. Ce dossier fait partie des 577 permis de construire et déclarations préalables à Grimaud référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 312 m²

Surface existante avant

315 m²

Surface créée

631 m²

Variation nette

+316 m²

Surface totale après

631 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
15/01/2014
Autorisation
23/09/2013
3
Chantier (DOC)
15/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CB 92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Des Horizons

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 315 m² existants et construit 631 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 6 312 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 631 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 315 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 315 m² à 631 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 315 m² 631 m² 0 m² 315 m² 0 m² 316 m² 631 m²
Total 315 m² 631 m² 0 m² 315 m² 0 m² 316 m² 631 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI DOMA, dont l'adresse déclarée est à Grimaud.

Demandeur

SCI DOMA

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SCP d'huissiers
SIREN
515073617
Code APE (NAF)
69.10Z - Activités juridiques
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2009
Localisation
GRIMAUD (83310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830681300057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 septembre 2013
Date de dépôt 15/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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