2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DES TROIS NATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourguébus.
SCI DES TROIS NATIONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14540 à Bourguébus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES TROIS NATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/02/2019 - 20/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TROIS NATIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/02/2019 - 20/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bourguébus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TROIS NATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Bd Des Nations, Bourguébus (14540) | PC Logement | AD15 | 5 997 m² | 208 m² | 2019/10/16 |
| 8 Rue De Strasbourg Lotissem, Ranville (14860) | PC Logement | ZA150 | 412 m² | 97 m² | 2019/02/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
