2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SCI DE LA CROISEE - M. JANDET RAPHAEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-en-Beaujolais.
SCI DE LA CROISEE - M. JANDET RAPHAEL est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA CROISEE - M. JANDET RAPHAEL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2020 - 28/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CROISEE - M. JANDET RAPHAEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA CROISEE - M. JANDET RAPHAEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Marechal Foch, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PC Locaux | AD52 | — | 115 m² | 2020/04/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
