SCI DE CHARRIE BAS - Permis de construire et DP

Active
437775489 Société civile immobilière PME Créée le 14/05/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI DE CHARRIE BAS

SCI DE CHARRIE BAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ville-Dieu-du-Temple.

Profil et organisation

SCI DE CHARRIE BAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82290 à La Ville-Dieu-du-Temple.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE CHARRIE BAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
14/05/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE CHARRIE BAS

Activité d’urbanisme de SCI DE CHARRIE BAS

SCI DE CHARRIE BAS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2013 - 13/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE CHARRIE BAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2013 - 13/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE CHARRIE BAS

1 autorisation sur la période 13/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Ville-Dieu-du-Temple.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE CHARRIE BAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DE CHARRIE BAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE CHARRIE BAS

Sources des informations sur SCI DE CHARRIE BAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE CHARRIE BAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE CHARRIE BAS ?
SCI DE CHARRIE BAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE CHARRIE BAS ?
Le profil de SCI DE CHARRIE BAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE CHARRIE BAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE CHARRIE BAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE CHARRIE BAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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