SCI CLOSVERT - Permis de construire et DP

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903413490 Société civile immobilière Créée le 22/09/2021

Présentation détaillée de SCI CLOSVERT

SCI CLOSVERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Triel-sur-Seine.

Profil et organisation

SCI CLOSVERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78250 à Mézy-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI CLOSVERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CLOSVERT

Activité d’urbanisme de SCI CLOSVERT

SCI CLOSVERT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2022 - 28/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLOSVERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/05/2022 - 28/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CLOSVERT

1 autorisation sur la période 28/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Triel-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLOSVERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI CLOSVERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CLOSVERT

Sources des informations sur SCI CLOSVERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CLOSVERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CLOSVERT ?
SCI CLOSVERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CLOSVERT ?
Le profil de SCI CLOSVERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CLOSVERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CLOSVERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CLOSVERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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